Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Association PAIN • QUALITÉ • SANTÉ
Association Pain Qualité Santé – PQS Association régie par la loi du 1er juillet 1901 – No SIRET : 42083717100016

Numéro de dépôt :
3299779
Date de dépôt :
25/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
25/06/2014
Association PAIN • QUALITÉ • SANTÉ de Pain Qualité Santé – PQS

Présentation de la marque Association PAIN • QUALITÉ • SANTÉ

Déposée le 25 juin 2004 par l'association loi 1901 Pain Qualité Santé – PQS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Association PAIN • QUALITÉ • SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Pain Qualité Santé – PQS domicilié(e) Siège social : 25, rue de la Chapelle,59840 LOMPRET - 59840 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur Jean-Michel LECERF Association Pain Qualité Santé domicilié(e) 6, rue de Dormagen,59350 SAINT ANDRE - 59350 - France.

La marque Association PAIN • QUALITÉ • SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association PAIN • QUALITÉ • SANTÉ est expirée depuis le 25 juin 2014.

Pain Qualité Santé – PQS a également déposé les autres marques suivantes : Filière PAIN • QUALITÉ • SANTÉ , Filière P.Q.S DU BLE AU PAIN , Chamfleurel


Association Pain Qualité Santé – PQS Association régie par la loi du 1er juillet 1901 – No SIRET : 42083717100016 - Siège social : 25, rue de la Chapelle,59840 LOMPRET - 59840 - France


Docteur Jean-Michel LECERF Association Pain Qualité Santé - 6, rue de Dormagen,59350 SAINT ANDRE - 59350 - France


Inscription le 14 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466830 - Publication au BOPI 2008-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, confèrences, congrés. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.